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Marques déposées par la société DOMAINE DE SAUZET
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MADAME M.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MADAME M.
SCEA DOMAINE DE SAUZET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3650310
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
MADAME M. de DOMAINE DE SAUZET

Présentation de la marque MADAME M.

Déposée par voie électronique le 13 mai 2009 par la société DOMAINE DE SAUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la société DOMAINE DE SAUZET domicilié(e) Route de Montoulieu - 34190 - SAINT BAUZILLE DE PUTOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MADAME M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADAME M. arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

DOMAINE DE SAUZET a également déposé les autres marques suivantes : YIN YANG , CHATEAU DE SAUZET , DOMAINE DE SAUZET , ,


SCEA DOMAINE DE SAUZET, Société Civile d'Exploitation Agricole - Route de Montoulieu - 34190 - SAINT BAUZILLE DE PUTOIS - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715294 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Boissons alcooliques (à l'exception de bières) ; boissons distillées ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins de table ; vins d'appellation d'origine ; vodka ; whisky ; gin.